Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIC MODELEUR
PARCELLIER GERARD
PARCELLIER JOSETTE

Numéro de dépôt :
3194867
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
TONIC MODELEUR de PARCELLIER GERARD

Présentation de la marque TONIC MODELEUR

Déposée le 15 novembre 2002 par PARCELLIER GERARD et PARCELLIER JOSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIC MODELEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Les déposants sont PARCELLIER GERARD, domicilié(e) 50 RUE DES PEUX,86500 MONTMORILLON - 86500 - France et PARCELLIER JOSETTE, domicilié(e) 50 RUE DES PEUX,86500 MONTMORILLON - 86500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARCELLIER GERARD domicilié(e) 50 RUE DES PEUX,86500 MONTMORILLON - 86500 - France.

La marque TONIC MODELEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIC MODELEUR est expirée depuis le 15 novembre 2012.


PARCELLIER GERARD - 50 RUE DES PEUX,86500 MONTMORILLON - 86500 - France

PARCELLIER JOSETTE - 50 RUE DES PEUX,86500 MONTMORILLON - 86500 - France


PARCELLIER GERARD - 50 RUE DES PEUX,86500 MONTMORILLON - 86500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) Appareil de musculation Appareil de rééducation Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].